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Cahier des charges bio pour les product:rices

Vous trouverez ici toute la documentation et l'information nécessaires pour une collaboration avec le Bourgeon.

Cahier des charges 2024

Cahier des charges 2024

Version comparative entre les directives 2024 et 2023 avec visuels des modifications

Cahier des charges 2025

Cahier des charges 2025

Version comparative entre les directives 2025 et 2024 avec visuels des modifications

Annexes du Bio Suisse cahier des charges

Annexes du Bio Suisse cahier des charges

Règlement des sanctions et autorisations exceptionnelles

Règlement des sanctions 2024

Liste des critères d'octroi des autorisations exceptionnelles 2024 - Product:rices

Règlement des sanctions 2025

Liste des critères d'octroi des autorisations exceptionnelles 2025 - Product:rices

 

Contributions des membres

Règlement des contributions des membres (Annexe des Statuts de Bio Suisse)

Droits de licence Bourgeon

Règlement des droits de licence Bourgeon pour les producteurs pratiquant la vente directe

Contrat de cession d’engrais de ferme

Contrat de cession d’engrais de ferme

Notification à l’organisme de certification sur la commercialisation parallèle

Notification à l’organisme de certification sur la commercialisation parallèle (valable à partir du 01.01.2025)

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Cahier des charges 2022

Cahier des charges 2021

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Les directives bio contiennent pratiquement toutes les ordonnances, tous les cahiers des charges, règlements et listes qui concernent l'agriculture biologique. Réglementation bio

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